Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : art. L 611-11 CPI (Code de la propriété intellectuelle fran...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : art. L 611-11 CPI (Code de la propriété intellectuelle fran...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : art. 54(2) CBE (Convention sur le brevet européen), art. L...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive volontaire (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : art. 54(2) CBE (Convention sur le brevet européen), art. L...
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Abstract ENThis document, produced with the assistance of ChatGPT o3 and ChatGPT 5 Thinking, is released under the Apache 2.0 licence. It is a voluntary defensive publication (prior art) and therefore enters the prior art upon release under the applicable patent statutes: art. L 611-11 CPI (French Intellectual Property...
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Abstract ENThis document, produced with the assistance of ChatGPT o3 and ChatGPT 5 Thinking, is released under the Apache 2.0 licence. It is a voluntary defensive publication (prior art) and therefore enters the prior art upon release under the applicable patent statutes: (art. L 611-11 CPI / art. 54(2) CBE), 35 U.S.C....
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Abstract EN This document, produced with the assistance of ChatGPT o3 and GPT-5 Thinking, is released under the Apache 2.0 license. It is a voluntary defensive publication (prior art) and therefore enters the prior art upon release under the applicable patent statutes: EPC Art. 54(2) (European Patent Convention), Frenc...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de ChatGPT 5.2 Thinking et Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : EPC Art. 54(2); French IPC Art. L 611-11; cf....
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Abstract ENThis document, produced with the assistance of ChatGPT o3 and GPT-5 Thinking, is released under the Apache 2.0 licence. It is a voluntary defensive publication (prior art) and therefore enters the prior art upon release under the applicable patent statutes (art. L 611-11 CPI / art. 54(2) CBE; cf. 35 U.S.C. §...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de ChatGPT 5.2 Thinking et Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : (EPC Art. 54(2); French IPC Art. L 611-11; cf....
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de ChatGPT 5.2 Thinking et Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive (antériorité) et entre dans l’état de la technique au sens des législations applicables (EPC Art. 54(2); French IPC Art. L 611-11; cf. 35 U.S.C. §1...
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Résumé FRCe document, produit avec l’assistance de ChatGPT 5.2 Thinking et Gemini 3 Raisonnement, est publié sous licence Apache 2.0. Il constitue une publication défensive (antériorité) et entre de ce fait dans l’état de la technique au sens des législations applicables : (EPC Art. 54(2); French IPC Art. L 611-11; cf....
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